Conditions générales

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Conditions fondamentales

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Les Services proposés par Toplitic étant susceptibles d'évoluer à tout moment, nous nous réservons le droit de modifier ou de supprimer n'importe quelle partie de ceux-ci ou de Toplitic en généal sans information préalable.

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Si Toplitic n'utilise pas un droit ou une disposition citée dans les présentes conditions, cela ne signifie aucunement que Toplitic renonce à ce droit ou à cette disposition. Toplitic se réserve le droit de faire usage ultérieurement de cette disposition ou de ce droit.

Dans l'hypothèse où l'une des dispositions relative à ces Conditions Générales serait illégale ou invalide, celle-ci ne sera que la seule supprimée. Tous les autres dispositifs relatifs à ces Conditions resteront en vigueur.

Confidentialité et protection

L'ensemble des informations récoltées par Toplitic est soumise à notre politique de confidentialité. En utilisant nos services, vous nous autorisez à collecter, stocker et traiter ces informations, qui pourront être librement utilisées par Toplitic. Quiz ultérieurement.

Contenus et Services

L'ensemble des Contenus publiés sur Toplitic dans leur définition la plus large sont placés sous la seule responsabilité de leur auteur. Toplitic ne peut surveiller l'ensemble des Contenus, ceux-ci sont donc placés sous la seule responsabilité de leurs auteurs.

Toplitic est une application se revendiquant neutre dans ses opinions et n'assume en aucune manière les Contenus présents sur l'application. En utilisant les Services offerts par Toplitic, il existe un risque de trouver des contenus pouvant être diffamatoires, faux, trompeurs ou litigieux. Toplitic ne saura pas être retenu responsable pour de tels contenus, que ceux-ci soient présents sur l'application ou repris par la suite par des tiers et diffusés par quelque moyen que ce soit.

Dans un souci de proposer des Services de qualité, les utilisateurs pourront signaler tout contenu qu'ils jugent inopportun, blessant, litigieux, faux ou diffamatoire. Cependant la décision de modifier ou de supprimer le contenu litigieux reste du seul ressort de Toplitic. Toplitic n'engage en aucun cas sa responsabilité en cas de contenu signalé et non modifié par la suite, seul l'auteur du contenu reste responsable de celui-ci.

Droits de l'utilisateur

Les utilisateurs conservent leurs droits normaux sur les Contenus qu'ils publient, cependant, tous les Contenus publiés par l'intermédiaire de nos Services revient à accorder à Toplitic une licence mondiale, non-exclusive et gratuite ainsi que le droit d'accorder une sous-licence, d'utiliser, de copier, de traiter, de reproduire, d'adapter, de modifier, de publier, d'afficher et de transmettre lesdits Contenus sur tout support à travers toute méthode de distribution que ce soit. Cela inclut le droit pour Toplitic d'utiliser ces droits auprès d'entités partenaires ou en lien avec Toplitic, ainsi qu'à des fins d'utilisation interne. Toplitic n'est tenu à aucune obligation, notamment de compensation, à l'égard d'un utilisateur dont le contenu a été utilisé comme cela a été défini dans ce paragraphe.

L'utilisateur est responsable de l'utilisation faite de nos Services et des Contenus afférents qu'il communique, ainsi que de l'ensemble des conséquences de cette utilisation, y compris de l'utilisation faite par d'autres utilisateurs ainsi que nos entités partenaires, qui peuvent librement utiliser, reproduire ou transmettre lesdits Contenus. Si l'utilisateur ne dispose pas des droits nécessaires relatifs à la communication desdits contenus, il n'engage que sa responsabilité personnelle et non celle de Toplitic ou de ses partenaires.

Toplitic ne saurait être tenue responsable des dommages, dans leur définition la plus large possible, résultants de l'utilisation de nos Contenus et/ou Services, utilisation qui doit être conforme aux présentes Conditions Générales. En les acceptant, vous déclarez sur votre honneur que vous disposez des droits suffisants pour acceptez les présentes Conditions Générales.

Droits de Toplitic

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Toplitic est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Utilisation de nos Services & restrictions possible.

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Ces Conditions Générales d'Utilisation, ainsi que notre Politique de Confidentialité sont constitutives de l'intégralité de l'accord vous liant à Toplitic. L'utilisation de Toplitic et de ses Services ne peut être faite que suite à l'acceptation de cet accord. Toplitic se réserve le droit des les modifier à n'importe quel instant, sous réserve d'une nouvelle acceptation de votre part.

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